Fonction publique, FPH, FPT, PJJ

Obligations des fonctionnaires passant de la fonction publique d'Etat à la FPT ou FPH, q°parl. & réponse, 11/06/09 - 13/06/2009 | senja STIRN

Obligations des fonctionnaires passant de la fonction publique d'État à la fonction publique territoriale ou hospitalière 13 ème législature Question écrite n° 07024 de M. Jacques Legendre (Nord - UMP) publiée dans le JO Sénat du 15/01/2009 - page 103 M. Jacques Legendre demande à M. le...

Diplômes pour le concours des psychologues de la FPH, arrêté 22/04/2008 - 08/12/2008 | senja STIRN

Arrêté du 22 avril 2008 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux concours sur titres organisés pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière NOR: SJSH0810301A...

Heures supplémentaires dans la FPH, décret 14 mai 2008 - 08/12/2008 | senja STIRN

JORF n°0113 du 16 mai 2008 page texte n° 35 DECRET Décret n° 2008-456 du 14 mai 2008 relatif au financement des heures supplémentaires dans la fonction publique hospitalière NOR: SJSH0808740D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la...

Concours sur titres de psychologue - Diplômes exigés, arrêtés 2008 - 29/04/2008 | senja STIRN

1° L'arrêté du 10 janvier 2008 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux concours sur titres organisés pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière (abrège l'arrêté du 26 août 1991) Les DESS et mastes...

Arrêté du 10 janvier 2008 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux concours sur titres organisés pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière, 10/01/2008 - 22/01/2008 | senja STIRN

JORF n°0016 du 19 janvier 2008 texte n° 35   NOR: SJSH0800854A   La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,   Vu le titre IV du statut général des fonctionnaires ...

Cumul d'activités des fonctionnaires, nouvel décret 2007 - 14/11/2007 | senja STIRN

De nouvelles règles encadrant le cumul d’activités professionnelles publiques et privées entrent en vigueur avec la publication d’un décret au Journal officiel du jeudi 3 mai 2007 à la suite de la loi de modernisation de la fonction publique. Le principe de l’interdiction de cumul est maintenu ;...

Nouvelle nomenclature FPT, 2007 - 04/10/2007 | senja STIRN

En PJ

Modifications temps du travail dans la FPH, décret 12/05/2007 - 26/06/2007 | senja STIRN

12 mai 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 72 sur 180 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Décret no 2007-826 du 11 mai 2007 modifiant le décret no 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l’organisation...
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Collèges de psychologie, expérimentation : questions & réponses


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