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Réforme du temps de travail, loi 20/08/2008 - 03/10/2008 | senja STIRN

LOI n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (1)

Communicabilité aux collectivités territoriales des tests psychotechniques effectués par les centres de gestion, q° parlementaire & réponse, 28/06/2007 - 03/10/2008 | senja STIRN

13 ème législature Question écrite n° 00067 de M. José Balarello (Alpes-Maritimes - UMP) publiée dans le JO Sénat du 28/06/2007 - page 1108 M. José Balarello attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur la...

Le traité de Lisbonne: en savoir plus: Rapport d'information, AN, 08/01/2008 - 25/01/2008 | senja STIRN

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 janvier 2008 RAPPORT D'INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE POUR L'UNION EUROPÉENNE (1), sur le traité de Lisbonne, ET PRÉSENTÉ PAR M. PIERRE...

Rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pour cause de trouble mental, projet de loi 28/11/2007 et rapport AN - 24/01/2008 | senja STIRN

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 novembre 2007. PROJET DE LOI relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pour cause de trouble mental, (Renvoyé à la commission des lois...

Proposition de loi visant à rendre obligatoire l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation, 12/07/2007 - 19/09/2007 | senja STIRN

Document mis en distribution le 12 juillet 2007 N° 56 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 4 juillet 2007....

Dépenses totales de protection sociale dans les pays européens, 2007 - 12/05/2007 | senja STIRN

Dépenses totales de protection sociale Prix courants (% du PIB) Les dépenses de protection sociale comprennent: les prestations sociales, qui sont des transferts, en espèces ou en nature, versés aux ménages et aux individus pour alléger la charge entraînée...

Taux d'emploi et taux de chômage en Europe, Eurostat 2007 - 12/05/2007 | senja STIRN

Pour consulter le tableau comparatif, voir le document joint. Source du taux d'emploi : Eurostat Source du Taux de chomage : Eurostat Eurostat est une émanation de la Commission européenne

Les allocations de chômage dans les différents pays d’Europe - 12/05/2007 | senja STIRN

Pour consulter les différents montants, consultez la PJ. Source : Euromaches et Eurostat Eurostat est une émanation de la Commission européenne
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Collèges de psychologie, expérimentation : questions & réponses


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