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Rapport à la demande de madame Roseline Bachelot Narquin Ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative par Guy Vallancien Professeur d’urologie à l’université Paris Descartes...

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 septembre 2008. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES ...

Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une...

Santé : application de la loi n° 2006-1668 portant création d'un ordre national des infirmiers Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales Rapport déposé en application de...

13 ème législature Question écrite n° 01765 de M. Gérard Collomb (Rhône - SOC) publiée dans le JO Sénat du 06/09/2007 - page 1564 M. Gérard Collomb attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les revendications des...

13 ème législature Question écrite n° 01425 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 09/08/2007 - page 1405 M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur le...

13 ème législature Question écrite n° 00974 de M. Louis Souvet (Doubs - UMP) publiée dans le JO Sénat du 19/07/2007 - page 1292 M. Louis Souvet attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur le statut et la...