Historique, Textes, rapports, débats ...

Rapport de la Comm.Aff.Soc. du Sénat - 15/01/2004 | STIRN

RAPPORT 138 (2003-2004) - Commission des Affaires sociales RAPPORT FAIT au nom de la commission des Affaires sociales (1) sur le projet de loi, ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE, relatif à la politique de santé publique, Par MM. Francis GIRAUD et...

Audition M. Accoyer et SFP, RNP - 07/01/2004 | STIRN

Les psychologues auditionnés : Dana CASTRO - SFP (Société française de psychologie), membre du Bureau National de la SFP et co-responsable de la commission psychothérapie Norbert HACQUARD - RNP (Réseau national des psychologues), ancien secrétaire général du SNP...

Réunion de concertation relative à la psychothérapie - 06/01/2004 | STIRN

Le Ministre de la santé, Monsieur Mattei, accompagné de son Conseiller technique, Monsieur Alain Corvez, a reçu de 10 h 30 à 12 h, des représentants d’organisations professionnelles autres que psychanalytiques qui, elles avaient été reçues de 9 h à 10 h 30 : M. le Pr. J-F. Allilaire (Secrétaire...

Sénat : amendement présenté par M. GOUTEYRON - 06/01/2004 | STIRN

Article 18 quater Rédigé comme suit cet article : Après l'article L. 4111-7 du code de la santé publique, il est inséré un article ainsi rédigé : « Art. L. ... - Les psychothérapies sont un ensemble de pratiques thérapeutiques...

Contentieux Ordre des médecins reconnaît un champ spécifique à la psychanalyse - 05/01/2004 | STIRN

Un jugement prononcé par le Conseil National de l’Ordre (section disciplinaire) c’est-à-dire avec présence d’un membre du Conseil d’Etat annule la décision du Conseil Départemental de l’Ordre des Bouches-du-Rhône et fait jurisprudence. Rappel des faits...

Audition de M. MATTEI à la Commission des affaires sociales du Sénat - 02/01/2004 | STIRN

Le gouvernement a du mal à rediger un nouveau texte pour l’amendement Accoyer M. Mattei a dégagé 3 difficultés principales renocntrées par son cabinet pour améliorer les dispositions actuelles de l’amendement : * la difficulté "de différencier le normal...

Projet de loi de finances pour 2004 - 02/01/2004 | STIRN

Séance du 20 novembre 2003 : Sénat Avis de la commission des Affaires sociales Tome II : Santé, présenté par Par M. Gilbert BARBIER, sénateur. I. METTRE EN PLACE UNE VÉRITABLE POLITIQUE DE SANTÉ...

Colloque Les Psychothérapies et la Loi - 02/01/2004 | STIRN

organisé par Ch. Vasseur (Association Française de Psychiatrie) et B. Accoyer (député) PSYCHOTHERAPIES : DROITS DES MALADES ET SECURITE SANITAIRE Le 23 Mars s’est tenu à l’Assemblée Nationale un colloque intitulé " les psychothérapies et la loi ", à...
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