La loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale a été publiée le 21 février 2007. Pour la consulter, consulter la piece jointe ou cliquez sur le lien ci-dessous : Loi fonction publique territoriale, 2007
Actuellement, seuls trois pays ont été identifiés comme étant en mesure d’apporter une contribution significative dans le développement d’un système de paiement des soins en psychiatrie, basé sur la description des patients : la Belgique, la Suède et l’Australie. la Belgique Le développement...
UNIVERSITE D'AIX EN PROVENCE Site : Unievrsité Aix en Provence Master de recherche : Neuropsychologie Master professionnel : Psychologie Sociale du Travail et des Organisations Master professionnel : Orientation Scolaire et Professionnelle Master professionnel : Psychologie de l'Enfance de...
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale - nominations des représentants de la fédération Interco-CFDT : M. Guenego (Alexis), titulaire. Mme Lovi (Corinne), suppléante. M. Mitault (Michel), suppléant. Mme Marchetti (Christine), en remplacement de M. Dumanche (Laurent), titulaire....
Service des études juridiques du Sénat - étude et comparaison avec d'autres pays européens En matière d'irresponsabilité pénale des malades mentaux, la France s'avère isolée par rapport à plusieurs autres pays européens qui les font comparaître devant les juridictions. En décembre 2003, un...
13 ème législature Question écrite n° 00731 de M. Jean-Marc Pastor (Tarn - SOC) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2007 - page 1249 M. Jean-Marc Pastor appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports concernant la prise en charge médicale des traumatisés...
Le projet découlerais notamment du protocole d'accord conclu en janvier avec la CFDT, l'Unsa et la CTFC (La CFDT, la CFTC et l'Unsa ont voté pour le texte, la CGC s'est abstenue et les autres syndicats (FSU, CGT et FO) ont voté contre). Il a été présenté jeudi au Conseil supérieur de la fonction...
Membres fondateurs : Yann DURMARQUE, Emmanuel GARCIN, François GRUNSPAN, Norbert HACQUARD, Senja STIRN
Membres du Bureau : Prés : S STIRN, Vice-Présidents : Y DURMARQUE & R BALSAMO, Trésorier intérimaire , Secret M PETIT