ARCHIVES

Malades mentaux délinquants - Europe, Sénat mars 2004 - 01/05/2004 | STIRN

Service des études juridiques du Sénat - étude et comparaison avec d'autres pays européens En matière d'irresponsabilité pénale des malades mentaux, la France s'avère isolée par rapport à plusieurs autres pays européens qui les font comparaître devant les juridictions. En décembre 2003, un...

A.P.F.C. - 03/05/2006 | senja STIRN

L'Association des Psychologues de Franche Comté BP 1475 25008 Besançon Cedex Tél. / Fax. / Rép. : 03 - 81 - 46 - 34 – 92 e-mail : A.P.F.C. Site: A.P.F.C. BUTS Réunir tous les psychologues des différents domaines d’application, indépendamment des références théoriques. Défendre et...

Prise en charge médicale des traumatisés crâniens, q° parl. & réponse, 11/04/2008 - 01/02/2009 | senja STIRN

13 ème législature Question écrite n° 00731 de M. Jean-Marc Pastor (Tarn - SOC) publiée dans le JO Sénat du 12/07/2007 - page 1249 M. Jean-Marc Pastor appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports concernant la prise en charge médicale des traumatisés...

Le projet relatif à la modernisation de la fonction publique sera présenté en juin au Parlement - 27/04/2006 | senja STIRN

Le projet découlerais notamment du protocole d'accord conclu en janvier avec la CFDT, l'Unsa et la CTFC (La CFDT, la CFTC et l'Unsa ont voté pour le texte, la CGC s'est abstenue et les autres syndicats (FSU, CGT et FO) ont voté contre). Il a été présenté jeudi au Conseil supérieur de la fonction...

Dossier médical, Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, nov. 2007 - 21/11/2007 | senja STIRN

Texte au Sénat : Article 36 (DOSSIER MEDICAL PERSONNEL) IA (nouveau). - L'article L. 161-36-3 du code de la sécurité sociale est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « Le dossier médical personnel est conservé pendant une durée de dix années à compter de sa clôture. « En cas de décès...

Dossier médical personnel - expérimentation 2008/2009 - 19/09/2007 | senja STIRN

Dans un entretien accordé hier aux Echos, Roselyne Bachelot s'est prononcée sur le dossier médical personnel (DMP). Considéré comme un des "dossiers lourds" de son programme de travail, elle exclut néanmoins de le généraliser avant 2010 et préfère avancer l'idée d'une démarche expérimentale menée...

Textes - 08/10/2003 | STIRN

La loi sur la reforme des retraites FPH
La retenue sur la rémunération des agents publics d'Etat en cas de grève

LISTE DES DIPLÔMES DE PSYCHOLOGIE - 28/10/2003 | STIRN

UNIVERSITE D'AIX DESS de Psychologie clinique et pathologique DESS de Psychologie de l'enfance, de l'adolescence, du vieillissement DESS de Psychologie de l'enfance et de l'adolescence DESS de Psychologie du travail DESS de Psychologie des Perturbations Cognitives DESS de Psychologie sociale...
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Collèges de psychologie, expérimentation : questions & réponses


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