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La nouvelle nomenclature 2005


Rédigé le Mardi 19 Avril 2005 à 00:05 | Lu 2138 commentaire(s) modifié le Mardi 19 Avril 2005



La nouvelle grille Classification commune des actes médicaux : CCAM (consulter aussi la grille des remboursements !!! pour les tarifs), a recensé plus de 7.200 actes techniques.

Elle est destinée aussi bien aux praticiens libéraux, qu'aux cliniques privées, qu'aux hôpitaux publics et PSPH, rendu nécessaire avec la mise en place de la tarification à l'activité (T2A), dont l'entrée en vigueur est prévue au 1er mars.

Les membres du pôle nomenclature ont ainsi divisé le corps humain en 16 parties, qui correspondent aux 16 premiers chapitres de la CCAM, dans lesquels sont distingués les actes diagnostiques (explorations fonctionnelles, radiographie), des actes thérapeutiques.

Les actes sont classés selon trois types: les actes isolés, réalisables indépendamment d'autres actes; les procédures, qui regroupent des actes isolés; enfin les gestes complémentaires, qui sont des actes facultatifs réalisés au cours d'un acte isolé ou d'une procédure, qui ne peuvent être codés de manière indépendante.

Chaque libellé est associé à un code alphanumérique de sept caractères: quatre lettres et trois chiffres. La première lettre correspond au site anatomique ou à la fonction physiologique concernés, la deuxième à l'organe ou la fonction, la troisième à l'action employée et la quatrième concerne le mode d'accès et/ou la technique utilisés.

Les trois chiffres correspondent à un compteur aléatoire permettant de différencier les actes ayant le même code anatomique, d'action ou de mode d'accès.

Le code alphanumérique de chaque acte est complété par plusieurs autres codes, obligatoires ou facultatifs.

Un code "activité" obligatoire permet de différencier et de rémunérer les gestes réalisés au cours d'un même acte par des intervenants différents.

Autre code obligatoire, le code "phase de traitement" distingue les différentes phases d'un traitement qui s'étale dans le temps.

Viennent ensuite les codes facultatifs: "modificateur" permettant de majorer le tarif, "association" signalant les associations d'actes et "remboursement exceptionnel" relatif aux actes dont la prise en charge par l'assurance maladie est soumise à conditions.

Outre les 16 premiers chapitres, un 17ème chapitre rassemble tous les actes dépourvus de localisation (ou topographie). Le chapitre 18 comprend la liste des anesthésies et des gestes complémentaires ainsi que des modificateurs.

Certains actes demeurent donc en "NGAP résiduelle", dont l'ensemble des actes cliniques: C (consultation), CALD, FPE (forfait pédiatrique), forfait thermal, CS (consultation d'expertise), CSC, FP, CNPSY (consultation psychiatrique), V, VS, VNPSY ainsi que les honoraires de surveillance.

A cela, s'ajoutent les majorations de nuit, dimanche et jours fériés pour les actes maintenus en NGAP, celles liées aux actes cliniques, aux soins d'urgence réalisés au cabinet par un généraliste, aux soins réalisés au cabinet d'un médecin de montagne et les majorations pour les actes liés à un accouchement (astreinte et garde).

Enfin, les actes communs aux médecins et aux auxiliaires médicaux, les actes des sages femmes et des auxiliaires médicaux relèvent encore de la NGAP résiduelle.

Février 2005



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