Effectivement, la circulaire précisé que cette fonction est indispensable à l'exercice optimisé des missions confiées.
En réalité, elle définit que peuvent l'exercer les psychologues fonctionnaires et les emplois permanents, sous entendu les CDI.
Tout d'abord, il y a une distinction de contractuels selon l'ETP :
- à temps complet ou non-complet,mais au moins égal à la mi-temps
- à moins que la mi-temps
Ensuite, il y a une distinction entre :
- les emplois permanents
- les emplois non-permanents
LES EMPLOIS PERMANENTS (CDD ou CDI)
Les contractuels pouvant bénéficier d'un CDI (mais peuvent toutefois être recrutés en CDD) sont recrutés :
- si " la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient » (i.e., lorsqu’il n’existe pas de corps de fonctionnaires susceptibles d’assurer ces fonctions ou dans le cas de fonctions nouvelles ou nécessitant des connaissances hautement spécialisées)
- ou à des temps non-complets inférieurs au mi-temps.
Si dans ces cas, le psychologue est recruté en CDD, alors cela peut persister maximum 3 ans, renouvelable jusqu'à 6 ans, après il y a obligation du CDI et actuellement il y a possibilité de résorption en fonctionnaire, sous conditions)
LES EMPLOIS NON PERMANENTS (exclusivement des CDD)
Les CDD peuvent aussi être recrutés pour les raisons suivantes :
1) Attente du recrutement d’un fonctionnaire soit par voie de mutation soit par la voie du concours sur titres.
2) Remplacement d’un autre agent (fonctionnaire ou contractuel) qui exerçait à temps partiel ou qui est absent pour congés, mutation, retraite, congés maternité et paternité, etc.)
3) Accroissement temporaire d’activité (maximum 12 mois sur une période de 18 mois consécutifs, renouvellement inclus).
Pour les CDD, durée maximum d'1 an, prolongable jusqu'à 2 ans).
Tout cela pour dire que d'après la circulaire 2012, si l'agent est recruté en CDI ou en CDD à minimum mi-temps et si dans le cas du CDD n'entre pas dans le cadre décrit de l'emploi non-permanent, il peut exercer la fonction FIR, sinon non.
Pour savoir dans quel cas un psychologue se trouve, il suffit de poser la question directement à la DRH de son établissement.
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