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Les prochaines élections européennes se déroulent le dimanche 7 juin 2009, à l’exception de la Polynésie Française, de Saint-Pierre-et-Miquelon, de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et des départements des Antilles et de la Guyane où le scrutin a lieu le samedi 6 juin. Les résultats définitifs ne...

Les élections sénatoriales de 2008 se dérouleront fin septembre (date précisée ultérieurement par décret à paraître au Journal Officiel de la République française). Les 114 sièges à pourvoir en septembre 2008 Caractéristiques du scrutin de 2008...

Le traité européen 13 ème législature Question d'actualité au gouvernement n° 0051G de M. Guy Fischer (Rhône - CRC) publiée dans le JO Sénat du 14/12/2007 M. Guy Fischer. Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes...

ASSEMBLÉE NATIONALE - CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 - TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 novembre 2007. RAPPORT D’INFORMATION déposé en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES...

Moyens affectés à la psychiatrie 12 ème législature Question écrite n° 14241 de M. André Vantomme (Oise - SOC) publiée dans le JO Sénat du 21/10/2004 - page 2378 M. André Vantomme appelle l'attention de M. le ministre de la santé et de la protection sociale sur les moyens affectés à la...

Président : José Manuel Barroso (2004-2009) Chef de cabinet : João VALE DE ALMEIDA Chef de cabinet adjoint : Alexander ITALIANER Conseillers : António José CABRAL (Conseiller spécial) Jean-Claude THEBAULT (Conseiller principal) Ana MARTINHO (Conseiller principal) Membres du cabinet :...

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Avenir de la sécurité sociale en Europe Doc. 10098 20 février 2004 Rapport Commission des questions sociales, de la santé et de la famille Rapporteur: M. Claude Evin, France, Groupe socialiste Résumé Le rapport rappelle que les...

Universités. La ministre de l’Enseignement supérieur veut recentrer les humanités sur des objectifs de compétitivité, d’évaluation et d’innovation. À deux semaines de la rentrée universitaire, la ministre de l’Enseignement supérieur, Valérie Pécresse, multiplie les déplacements, les...

Prochainement soirée Sauvons la Clinique à Lyon Mardi 30 juin, 20H30 à LYON l'Espace Jean Couty, 56 rue Sergent Berthet 69009 Lyon. Le 30 juin à Lyon Entrée libre sur inscription à l’adresse suivante : 30juin@sauvons-la-clinique.org Psychologues cliniciens,...

A écouter et voir ABSOLUMENT: Liberté de la presse, Appel

Plus de mille personnes ont répondu présents le 22 Mars 2009 au deuxième rassemblement national de l’Appel des appels qui s’est tenu à Montreuil à la Maison de l’Arbre. Ils ont été accueillis par Dominique Voynet, Maire de Montreuil, et par Stephane Gatti, au nom de la « Parole errante »....

Alzheimer's disease and other neurodegenerative conditions The European Commission recently adopted concrete proposals to tackle Alzheimer’s disease, dementias and other neurodegenerative conditions. Those actions mark important new steps both in the Commission's 'Europe for Patients...

Updated 08.03.2009 17:12:15 UTC Le gouvernement britannique va apporter un soutien psychologique aux millions de personnes affectées par la crise économique. Dans ce but, des études sont menés pour la formation de plus de 3600 thérapeutes, de centaines d'infirmière spécialisée et pour...

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 23.10.2007 COM(2007) 630 final LIVRE BLANC Ensemble pour la santé: une approche stratégique pour l’UE 2008-2013 1. POURQUOI UNE...

Le Journal officiel de l'Union européenne vient de publier les décisions adoptées par le Parlement européen et par le Conseil de l'Union européenne sur le programme santé. En voici quelques extraits : ... Selon le rapport sur la santé en Europe 2005 de...

A la suite des fortes mobilsations contre la directive services dite Bolkestein, on aurait pu croire que le texte ne présentait plus de problème. Erreur : on y trouve le principe de "libre prestation de services", ce qui n’est pas étonnant puisqu’il est inscrit dans le le traité de Lisbonne, et...

Directive européenne sur le temps de travail a été adopté en première lecture par le Parlement européen de Strasbourg. Le gouvernement français peut décider d'appliquer ou non ce projet. Le projet de directive s'intéresse au temps de travail au sein de l'Union et l'un des amendements voté...

Rapport à la demande de madame Roseline Bachelot Narquin Ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative par Guy Vallancien Professeur d’urologie à l’université Paris Descartes...

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 septembre 2008. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES ...

Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une...

Santé : application de la loi n° 2006-1668 portant création d'un ordre national des infirmiers Travaux des commissions - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales Rapport déposé en application de...

Italie Romano Prodi libéralise la politique d'immigration Le gouvernement italien a opéré hier un revirement de la politique d'immigration héritée de l'ère Berlusconi, ouvrant sans restriction le marché du travail aux nouveaux citoyens de l'Union européenne et accueillant plus largement...

N° 1521 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 avril 2004. PROPOSITION DE LOI...

13 ème législature Question écrite n° 00067 de M. José Balarello (Alpes-Maritimes - UMP) publiée dans le JO Sénat du 28/06/2007 - page 1108 M. José Balarello attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur la...

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 janvier 2008 RAPPORT D'INFORMATION DÉPOSÉ PAR LA DÉLÉGATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE POUR L'UNION EUROPÉENNE (1), sur le traité de Lisbonne, ET PRÉSENTÉ PAR M. PIERRE...

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 novembre 2007. PROJET DE LOI relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pour cause de trouble mental, (Renvoyé à la commission des lois...

Document mis en distribution le 12 juillet 2007 N° 56 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 4 juillet 2007....